Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTAGNAC
CAVE COOPERATIVE (S.C.V.)

Numéro de dépôt :
1607868
Date de dépôt :
24/07/1990
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
24/07/2000

Présentation de la marque CARTAGNAC

Déposée le 24 juillet 1990 par CAVE COOPERATIVE (S.C.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CARTAGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE (S.C.V.), domicilié(e) 11430 GRUISSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARMANGAU - France.

La marque CARTAGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTAGNAC est expirée depuis le 24 juillet 2000.

CAVE COOPERATIVE (S.C.V a également déposé les autres marques suivantes : Muscat Doux. Bulles de Muscat Vin Mousseux Elaboré à F.13103 L pour S.C.V. du Château d'Aubiry 66400 CÉRÉT-FRANCE PRODUIT DE FRANCE 11% vol 75cl


CAVE COOPERATIVE (S.C.V.) - 11430 GRUISSAN - France


ARMANGAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Boissons alcooliques, Vins et spiritueux